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Lexique immobilier

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Cadastre

Le cadastre est une représentation cartographique du territoire national réalisée par les villes. Il répertorie l’ensemble des propriétés non bâties et bâties pour chaque ville, avec leur valeur marchande. Le cadastre constitue la base de calcul des impôts fonciers

Les éléments du cadastre sont de deux ordres.

Il y a le plan cadastral qui comprend un ensemble de plans représentant le découpage parcellaire d'une ville et divers éléments graphiques tels que les cours d’eau, les voies et les lacs. La représentation de chaque plan se fait à une échelle allant du 1/500e au 1/5000e, suivant la zone représentée et son antériorité.

La carte cadastrale est découpée en villes, les villes en sections et les sections en parcelles.

Le cadastre est aussi composé d’une documentation littérale, elle même composée de cinq fichiers : le fichier des propriétés non bâties et bâties, le fichier des propriétaires d’immeubles, le fichier des propriétés divisées en lots. Elle inclut aussi une matrice cadastrale qui recense, pour chacun des propriétaires, la totalité des biens qui lui appartiennent.

Le cadastre regroupe de nombreuses informations sur la parcelle tel que le nom du propriétaire, l'adresse du bien et ses dimensions, une cartographie, la valeur locative du bien, des informations sur l’environnement direct.